Centre Régional du Livre de Franche-Comté

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Les aides aux entreprises culturelles

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I.F.C.I.C. (Institut pour le financement du cinéma et des entreprises culturelles)

Nature des aides

L’I.F.C.I.C. facilite l’accès au financement pour les entreprises du domaine culturel. Son intervention prend généralement la forme de garanties accordées aux banques qui prêtent aux PME de ces secteurs. Ces prêts garantis sont destinés au financement de la plupart des besoins de ces entreprises, à tous les stades de leur développement. La garantie financière représente généralement 50 % du montant du crédit. Toutes les formes juridiques des sociétés de droit français sont agréées, ainsi que les associations sous réserve que les subventions représentent moins de 50 % des ressources normales d’exploitation.

Démarches
C’est aux banques de présenter à l’I.F.C.I.C. un dossier type de demande.

Renseignements :
Crédit aux entreprises : Sarah Goettelmann
46, avenue Victor Hugo - 75116 Paris
Tél. : 01 53 64 55 55.

Les aides générales

• Aides à l’embauche

Nature des aides

Suivant le type d’emploi concerné :

- embauche d’un premier salarié,
- embauche à temps partiel,
- embauche dans les zones de revitalisation rurale ou de redynamisation urbaine, si vous embauchez des jeunes :

- en contrat d’apprentissage,
- de qualification,
- d’adaptation,
- d’orientation,

si vous embauchez un demandeur d’emploi :

- en contrat initiative emploi,
- en contrat de qualification adulte,

vous pouvez bénéficier d’aides diverses :

- exonération ou réduction des cotisations patronales,
- des indemnités ou aides forfaitaires suivant les cas.

Démarches
Demander à l’A.N.P.E. le Panorama des mesures et dispositifs favorisant l’embauche.

Renseignements :
Votre A.N.P.E. locale.

• Franche-Comté 2000 Emplois

Nature des aides

Le Conseil régional de Franche-Comté propose une prime à la création d’emploi pour toute création d’emploi sous contrat à durée indéterminée et de rémunération inférieure ou égale à deux fois le montant du smic. Une aide de 30 000 francs sera accordée après examen des conditions d’accès (effectifs de l’entreprise, inscription à l’A.N.P.E. du demandeur d’emploi). Le versement de la prime est effectué en trois temps : 1/3 à la signature de la convention ; 1/3 à l’échéance de la première année du contrat de travail après vérification du maintient de l’effectif en C.D.I. ; le solde à échéance de la deuxième année, après vérification du maintien de l’effectif en C.D.I. Les entreprises doivent être en situation régulière sur le plan fiscal et social, doivent être implantées en Franche-Comté, doivent compter moins de onze salariés. Une entreprise ne peut bénéficier que d’une prime Franche-Comté 2000 Emplois. Toutefois, ce nombre peut être dépassé dans une limite maximum de dix, dès lors que les primes supplémentaires concerneront des publics reconnus prioritaires.

Démarches
Toute demande d’aide doit être formulée avant l’embauche effective de l’intéressé et prioritairement par procédure Internet.

Renseignements :
Conseil régional de Franche-Comté
Direction générale des services
4, square Castan - 25031 Besançon cedex.
internet : http://www.cr-franche-comte.fr/site/index.html

A.C.C.R.E. (Aides à la création ou reprise d’entreprises)

Nature des aides

Peuvent bénéficier de l’A.C.C.R.E., c’est-à-dire d’une exonération de charges sociales pendant un an, et après avis favorable :

- les demandeurs d’emploi indemnisés,
- les demandeurs d’emploi non indemnisés inscrits à l’Agence nationale pour l’emploi six mois au cours des dix-huit derniers mois,
- les bénéficiaires de l’allocation de revenu minimum d’insertion, de l’allocation de solidarité spécifique ou de l’allocation de parent isolé,
- les personnes remplissant les conditions pour bénéficier d’un emploi dans le cadre de la mesure « Nouveau services, emplois jeunes », ainsi que celles qui en auront bénéficié mais dont le contrat de travail aura été rompu avant le terme de l’aide.
- les salariés repreneurs de leur entreprise en difficulté, dans le cadre d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.

Démarches
Dossiers types à retourner auprès de la Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de votre département.

E.D.E.N.

Nature des aides

Peuvent bénéficier de la mesure E.D.E.N. c’est-à-dire une avance remboursable accordée aux créateurs et repreneurs d’entreprises :

- les bénéficiaires de l’allocation de revenu minimum d’insertion, de l’allocation de solidarité spécifique ou de l’allocation de parent isolé,
- les personnes remplissant les conditions pour bénéficier d’un emploi dans le cadre de la mesure « Nouveau services, emplois jeunes »,
- les personnes bénéficiant de la mesure précitée dont le contrat se trouve rompu avant le terme de l’aide prévue,
- les personnes salariées ou licenciées d’une entreprise, qui reprennent tout ou partie de l’entreprise dont elles sont ou étaient salariées, lorsque cette entreprise est en redressement ou en liquidation judiciaire.

Démarches
La demande doit être préalable à la création ou à la reprise et l’attribution est subordonnée à l’obtention d’un financement complémentaire. Le prêt ne peut excéder 40 000 F, remboursable dans un délai maximum de 5 ans.

Renseignements :
Direction départementale du travail et de la formation professionnelle ou organisme délégataire :

- D.D.T.E.F.P. du Doubs
Cité Administrative
5, places Jean Cornet - 25041 Besançon cedex
Tél. : 03 81 21 13 13 - Fax : 03 81 81 56 91

- D.D.T.E.F.P. de la Haute-Saône
Place du 11e Chasseurs - B.P. 383
Cité Administrative - 70014 Vesoul cedex
Tél. : 03 84 96 80 00 - Fax : 03 84 96 80 15

- D.D.T.E.F.P. de Belfort
11, rue Mazarin - B.P. 483
90016 Belfort Cedex
Tél. : 03 84 96 80 00 - Fax : 03 84 55 02 46

- D.D.T.E.F.P. du Jura
165, avenue Paul Seguin - B.P. 372
39016 Lons-le-Saunier cedex
Tél. : 03 84 87 26 00 - Fax : 03 84 87 26 24

A.P.C.E. (Agence pour la création d’entreprise)

Cet organisme recense les principales aides financières (concernant le créateur et concernant l’entreprise), les aides sociales et les aides fiscales pour créer ou reprendre une entreprise.
Site Internet : www.apce.com

A.D.E.D. (Agences de Développement économique Départementales)

L’A.D.E.D. se mobilise pour accueillir un projet de création d’entreprise, vous aider et vous guider dans toutes vos démarches.

Nature des aides

Le service O.D.A.C.E. : c’est une initiative du Conseil général du Doubs, encadré par l’A.D.E.D., qui accompagne, soutient, apporte une information sur les aides financières dont vous pouvez bénéficier quand vous désirez créer votre activité. Les conseillers d’O.D.A.C.E. vous accompagnent gratuitement dans la définition et la réalisation de votre projet (assistance technique au montage du dossier financier, conseils…)

Renseignements :
- A.D.E.D.
Hôtel du département - 7, avenue de la Gare d’eau
25031 Besançon cedex
Tél. : 03 81 65 10 00 - Fax : 03 81 82 01 40

- A.D.E.D. – Action 70
1, avenue du Lac - B.P. 85
70002 Vesoul cedex
Tél. : 03 84 97 15 97 - Fax : 03 84 76 71 12

- A.D.E.D. du pays de Montbéliard
Avenue des Alliés - B.P. 98407
25208 Montbéliard cedex
Tél. : 03 81 31 88 88 - Fax : 03 81 31 86 09

- A.D.E.B.T. (Agence du développement économique de Belfort et du Territoire)
1, rue Morimont - B.P. 479
90008 Belfort cedex
Tél. : 03 84 21 29 82 - Fax : 03 84 22 76 80

• France Initiative Réseau

Ce réseau national est composé d’associations membres qui rassemblent les acteurs économiques de chaque département. Selon les associations, des prêts d’honneur, destinés à renforcer les ressources stables des nouvelles entreprises, sont octroyés aux porteurs de projet. Le prêt sans intérêt et sans garantie peut varier de

20 000 à 100 000 F. Il est remboursable sur une période de 2 à 5 ans. Des parrainages peuvent également être mis en place afin d’accroître les chances de réussite du créateur par la mise à disposition du savoir-faire et du professionnalisme d’un chef d’entreprise expérimenté. Le parrain est bénévole et son implication n’induit pas de cautionnement financier. Les P.F.I.L. (Plates formes d’initiative locale) permettent à de futurs créateurs d’entreprises de concrétiser leur projet par un accueil, un accompagnement et un suivi personnalisé, avant la création et dans les premières années de développement de l’entreprise.

Renseignements :
- P.F.I.L. Cré-Entreprendre
Place Charles Guyon - Z.A les Prés de Vaux - 25000 Besançon
Contact : Philippe Vogne
Mél. : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ?subject=Depuis%20la%20page%20d%27aides%20aux%20librairies%20sur%20http://crlfranchecomte.free.fr"> Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Tél. : 03 81 65 37 65 - Fax : 03 81 61 22 86

- P.F.I.L.
27, rue Pasteur - B.P. 139 - 39101 Dole
Contact : Florence Farque
Mél. : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ?subject=Depuis%20la%20page%20d%27aides%20aux%20librairies%20sur%20http://crlfranchecomte.free.fr"> Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Tél. : 03 84 72 78 98 - Fax : 03 84 72 48 51

- Haute-Saône Initiative
Z.I. de Vaivre - B.P.85 - 70002 Vesoul
Contact : Philippe Craimet
Mél. : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ?subject=Depuis%20la%20page%20d%27aides%20aux%20librairies%20sur%20http://crlfranchecomte.free.fr"> Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Tél. : 03 84 97 15 97- Fax : 03 84 97 15 99

Aide à la création d’entreprise par des femmes – F.G.I.F.

Nature des aides

Fonds de garantie :
- à hauteur de 60 % du montant de l’emprunt (montant maximum garanti : 150 000 F)
- d’une durée comprise entre 2 et 7 ans
- pour un fonds de roulement ou investissement.

Renseignements :
Préfecture de votre département

Fonds d’incitation à la modernisation du commerce de proximité en milieu rural

Nature des aides

Commerces de proximité de type traditionnel installés dans les communes de moins de 4 500 habitants souhaitant effectuer des travaux de modernisation.
Subvention égale à 20 % (environ) du montant des travaux hors taxes (plafonnement possible).

Démarches
Demande à effectuer avant les travaux.

Renseignements :
Chambre de commerce et d’industrie de votre département

• Les Fonds Européens

Il n’existe pas d’aides spécifiques à la librairie. La répartition des aides, dans le cadre des fonds européens est actuellement en cours de négociation et il est trop tôt pour s’engager en l’état actuel des connaissances sur des aides individuelles aux entreprises.

Renseignements :
Euro Info Centre
Chambre Régionale du Commerce et d’Industrie de Franche-Comté
Valparc Zac de Valentin - 25043 Besançon
Tél. : 03 81 47 42 13 - Fax : 03 81 80 70 94

Pour connaître la liste des Euro Info Centres en France :
Site Internet : www.com/eic/eicfrance.htm

La Formation

• A.S.F.O.D.E.L-I.F.L.

Association nationale pour la formation et le perfectionnement professionnel dans le domaine du livre. Cette association propose des formations initiales et continues pour les libraires (dirigeants, employés, repreneurs ou créateurs) et prépare également aux diplômes de CAP d’employé en Librairie Papeterie Presse, et au Brevet Professionnel de Librairie.

Renseignements :
10-18, rue des Terres-au-Curé - 75013 Paris
Tél. : 01 45 85 70 50 - Fax : 01 45 70 81 31

C.F.C.L. (Centre de Formation de Commerciaux en Librairie)

Le Centre de formation de commerciaux en librairie d’Epernay, propose une formation à la profession de responsable de rayon d’une librairie générale ou universitaire et technique.
Durée de la formation : d’octobre à juin (alternance de cours et de stages en librairies). La formation est sanctionnée par un diplôme homologué niveau III.

Renseignements :
Philippe Gintrand ou Philippe Guerinot
10, avenue Paul Bert - 51200 Epernay
Tél. : 03 26 51 62 00 - Mél. : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

I.P.C.M. (Institut de Promotion Commerciale Librairie et Multimédia)

Cet institut propose un stage de 32 semaines sur la formation commerciale à la librairie et au multimédia, sanctionné par un diplôme « I.P.C Option Librairie », homologué niveau III.

Public concerné : demandeurs d’emploi ou Congé Individuel de Formation. Niveau d’étude : bac, expérience professionnelle supérieure à deux ans.

Renseignements :
14, rue Gorge de Loup - 69009 Lyon
Tél. : 04 72 53 88 00 - Fax : 04 72 53 88 33

• Les Universités

- Faculté des Lettres - Mulhouse
Diplôme d’Université (D.U.) et Licence de lettres modernes option librairie (c’est la seule formation de ce niveau et de ce type en France).
Université de Haute-Alsace
10, rue des Frères Lumière - 68093 Mulhouse Cedex

- I.U.T. - Aix-en-Provence
8-10, rue des Allumettes - 13098 Aix en Provence cedex 2
Tél. : 04 93 18 18

- I.U.T. - Grenoble
Département Information et Communication
Place du Doyen Gosse - 38031 Grenoble cedex

- I.U.T. - Gradignan
Métiers du Livre - Édition/ Librairie
Université Michel de Montaigne
B.P. 204 - 33175 Gradignan cedex

- I.U.T. « A » Université Nancy 2
2 ter, Boulevard Charlemagne - 54000 Nancy
Tél. : 03 83 91 31 14 - Fax : 03 83 28 13 33

- I.U.T. de Paris
Département Information et Communication
143, avenue de Versailles - 75016 Paris
Tél. : 01 44 14 45 72 - Fax : 01 44 14 45 73

- I.U.T. - Le Havre
Département information et Communication
Option métiers du Livre
B.P. 4006 - 76610 Le Havre

- I.U.T. - Ville d’Avray
Université de Paris X Nanterre
Département Information /Communication
Option Métiers du Livre
200, avenue de la République - 92001 Nanterre
Tél. : 01 40 97 00

- U.F.R des Sciences de la Communication
Université Paris Nord XIII
Avenue Jean Baptiste Clément - 93430 Villetaneuse
Tél. : 01 49 40 30 00 - Fax : 01 49 40 38 20

C.E.C.O.F.O.P. (Centre de Conseil et de Formation Professionnelle)

Ce centre de formation propose une formation professionelle aux métiers du livre («Pro-Libris») et une formation professionelle à la «commercialisation, diffusion et vente du livre en librairie».

Renseignements :
20, rue du Calvaire - B.P. 41217 - 44012 Nantes cedex 01
Tél. : 02 40 12 02 38 - Fax : 02 40 12 01 48
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Site Internet : www.cecofop.com

D’autres formations aux métiers du livre sont dispensées par des organismes de formation répertoriés dans Livre, édition, bibliothèques : formations aux métiers de la culture, plaquette disponible à la Direction du Livre et de la Lecture :
Centre de documentation - Jean-Philippe Lamy
27, avenue de l’Opéra - 75001 Paris
Tél. : 01 40 15 73 32

C.R.L.F.C. (Centre Régional du Livre de Franche-Comté)

Des journées d’informations (ouvertes à tout public) ainsi que des rencontres ou des formations pour les professionnels du livres sont régulièrement organisées par le Centre Régional du Livre de Franche-Comté, (souvent en collaboration avec A.C.CO.L.A.D.).

Renseignements :
2, avenue Gaulard - 25000 Besançon
Tél. : 03 81 82 04 40 - Fax : 03 81 83 24 82
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Site Internet : http://crlfranchecomte.free.fr

Les structures de conseil

Dans le cadre de ses missions, le département de l’économie du livre incite et contribue au développement et à la modernisation des professions et des entreprises du secteur par son soutien aux organismes de représentation et de formation des différents métiers du livre et par son concours à différents mécanismes d’aide pour le développement des entreprises de librairie et d’édition. Il apporte également une aide financière à des opérations et à des manifestations de caractère national pour la promotion du livre et propose une information juridique sur l’application de la loi du 10 août 1981 relative au prix du livre.

• Ministère de la Culture et de la Communication

Direction du livre et de la lecture
Département de l’économie du livre
27, avenue de l’Opéra - 75001 Paris
Guillaume Husson / Geoffroy Pelletier
Tél. : 01 40 15 74 81 / 73 98

Anne-Sophie Etienne (questions juridiques)
Tél. : 01 40 15 73 64 - Fax : 01 40 15 74 04

On peut également s’adresser aux Chambres départementales de commerce et d’industrie :

- C.C.I. du Doubs
46, avenue Villarceau - 25042 Besançon cedex
Tél. : 03 81 25 25 25 - Fax : 03 84 24 54 62

- C.C.I. du Jura
33, Place de la Comédie - 39016 Lons-le-Saunier cedex
Tél. : 03 84 24 15 76 - Fax : 03 84 24 54 62

- C.C.I. de Gray Vesoul
27, avenue Aristide Briand - 70000 Vesoul
Tél. : 03 84 96 71 00 - Fax : 03 84 76 76 60

- C.C.I. de Lure
12, rue Kléber - 70204 Lure cedex
Tél. : 03 84 62 24 00 - Fax : 03 84 62 96 12

- C.C.I. de Belfort
1, rue du Docteur Frery - 90004 Belfort cedex
Tél. : 03 84 21 62 12 - Fax : 03 84 22 71 49

Autres adresses utiles

Cercle de la librairie (Syndicat des industries du livre)
35, rue Grégoire-de-Tours - 75279 Paris cedex 06
Tél. : 01 44 41 28 00

Fédération française syndicale de la librairie (F.F.S.L.)
49, rue de Châteaudun - 75009 Paris
Tél. : 01 42 82 00 03 - Fax : 01 42 82 10 51

Fédération européenne des libraires (F.E.L.)
Rue du Grand-Hospice, 34 A - B-1000 Bruxelles
Tél. : 00 32 2 223 49 36

Syndicat de la librairie française (S.L.F.)
98, rue de Montreuil - 75011 Paris
Tél : 01 43 73 77 22 - Fax : 01 43 73 77 99

Association des librairies de France (A.L.I.F.R.A.)
28, avenue Henri-Barbusse - 92600 Asnières-sur-Seine
Tél. : 01 45 22 21 73 - Fax : 01 45 22 02 43

Association des libraires spécialisés jeunesse (A.L.S.J.)
48, rue Colbert - 37000 Tours
Tél. : 02 47 66 95 90 - Fax : 02 47 20 87 13

Association des librairies de bande dessinée (A.L.B.D.)
8, rue Dante - 75005 Paris
Tél. : 01 43 25 85 19 - Fax : 01 43 25 82 70
Internet : www.album.fr

Syndicat de la librairie ancienne et moderne (S.L.A.M.)
4, rue Gît-le-cœur - 75006 Paris
Tél. : 01 43 29 46 38 - Fax : 01 43 25 41 63
Internet : www.franceantiq.fr/slam
Mél. : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Syndicat des libraires classiques de France (S.L.C.F)
BP 0540 - 80005 Amiens cedex 1
Tél. : 03 22 92 03 76 - Fax : 01 43 25 41 63.

Syndicat des librairies de littérature religieuse (S.L.LR.)
c/o La Procure - Le Nouveau Monde
24, rue de la République - 76000 Rouen
Tél. : 02 35 70 65 93 - Fax : 02 35 70 17 23

Syndicat des libraires universitaires et techniques (S.L.U.T.)
40, rue Grégoire-de-Tours - 75006 Paris
Tél. & Fax : 01 43 29 88 79

L.F.B. (Librairies francophones de Belgique)
Rue du Grand-Hospice, 34 A - B-1000 Bruxelles
Tél. : 32 2 223 49 36/ 32 2 223 49 40
Fax : 32 2 223 49 41

A.L.E.F. (Association des librairies ésotériques de France)
Librairie Le Lotus
49, rue d’Amiens - 76000 Rouen
Tél. : 02 35 07 46 34 - Fax : 02 35 98 42 22

 

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